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    Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L'assiste, a procédé, mercredi au quartier "El Qamra" à l'arrondissement Yaâcoub Al Man ...
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    A l’occasion de l’avènement du mois sacré de Ramadan, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, Amir Al Mouminine, que Dieu L’assiste, a adressé des messages ...
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    • SM le Roi adresse un message au Sommet extraordinaire de la Communauté des Etats sahélo-sahariens (Texte intégral)
      13 avril 2019
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ACTUALITÉS
  • Culture
    10579

    Test rss

    /fr/actualites/culture/test-rss Mardi, 1 mars, 2022 - 09:26 Test rss  
  • 4212

                                                                                                             

    Adoptée en mars 2021 par les deux Chambres du Parlement, la réforme des textes régissant le processus électoral marque un tournant dans la modernisation et la moralisation de la vie politique au Maroc. Dans les faits, comment cette réforme va-t-elle changer la donne électorale et rétablir la confiance des citoyens ? 15 liens pour tout comprendre.

     

    La réforme enclenchée dans la foulée de l’appel pressant lancé par Sa Majesté le Roi, , le 28 juillet 2018  entend favoriser un renouveau de l’action politique et des élites. La réforme est donc une réponse aux enjeux de l’implication des jeunes  en politique, de la représentativité des femmes aux organes élus et de l’adaptation du mode de scrutin, au service du pluralisme politique et de l’égalité des chances. 

    Faire une sélection des 5-10 photos clés du Dossier.

                                                                                            

     

    Le ministre de l’intérieur présente les projets de lois organiques relatives au système électoral devant la commission de l’intérieur à la chambre des représentants

    Le présent Dossier Expert permettra de cerner la portée des nouveautés de l’arsenal juridique encadrant le processus électoral, approuvé d’abord en Conseil des ministres  en février 2021, puis en conseil de gouvernement le même mois.

    Les principales réformes portent sur le quotient électoral, les listes régionales des femmes, l'interdiction du cumul de mandats électoraux et la suppression de la liste nationale des jeunes. Les dix décrets d’application des lois électorales  ont été entérinés par l’exécutif début juillet 2021.

    Voici le détail des principales réformes :

    • Promouvoir une présence équitable des femmes aux conseils élus est l’une des grandes priorités conformément aux principes d’égalité et de parité, consacrés dans le chapitre XXX de la loi fondamentale.

              https://bit.ly/3dXVJdn

    • Grande nouveauté, l’amendement du quotient électoral a suscité un vif débat public et a été rejeté par le Parti justice et développement, première formation au parlement. La révision a porté sur l’introduction d’un   nouveau mode de calcul basé sur le nombre des inscrits sur les listes électorales, au lieu des voix validées. Un amendement qui, de l’avis des observateurs, aura un impact jugé déterminant dans la répartition des sièges. Depuis, c’est la controverse. 

              Le nouveau quotient est censé ouvrir la voie à une plus grande participation citoyenne et à une meilleure représentation de la scène politique au Parlement. Un tournant dans le processus électoral.

    • Instaurer des listes régionales en lieu et place de la liste nationale réservée aux jeunes et aux femmes. La proposition de listes régionales des femmes en prévision des prochaines élections est perçue par le mouvement féministe comme un pas en avant vers la parité

    • Revendication d’un pan entier de la classe politique, l’interdiction du cumul des mandats électifs a été instaurée dans les lois organiques régissant le processus électoral et les deux Chambres du Parlement. Le 6 mars 2021 , la Chambre des représentants a en effet adopté trois textes encadrant l’opération électorale.

     

    La principale nouveauté à cet égard se rapporte  à l’incompatibilité entre le mandat de député et celui de président d’un conseil élu d’une collectivité de plus de 300.000 habitants. 

    Retrouvez, ci-dessous, des liens ressources pour approfondir votre lecture : 

     

    ----- Nous allons voir comment pprésenter ces liens d’une façon plus efficace…

    Élections 2021: la participation électorale cheval de bataille pour les partis

    https://bit.ly/3yG5Lb3

    https://bit.ly/3yF1lkH

    https://bit.ly/2VjVT8q

    https://bit.ly/36lYuRs

     

    Quotient électoral: un gage de démocratie participative et de mobilisation civique (politologue)

     https://bit.ly/3ww7wGf

    Chambre des conseillers : adoption de quatre projets de loi organiques régissant le processus électoral  / https://www.youtube.com/watch?v=esrbEC3VnOs

    Chambre des conseillers adopte un projet de loi relatif aux listes électorales générales/ https://www.youtube.com/watch?v=kj5w3d42dJc

    Présentation des projets de lois régissant les élections législatives devant la commission de l’intérieur à la chambre des représentants/ https://youtu.be/uDBNpYg_l54

    Les prochaines élections, un tournant dans la consolidation de l’édifice démocratique (parlementaires)/  https://bit.ly/3hO0OWP

    /fr/dossier/%C3%A9lections-l%C3%A9gislatives-2021-les-nouveaut%C3%A9s-cl%C3%A9s-3 Lundi, 23 août, 2021 - 11:59 Élections législatives 2021, les nouveautés clés-3-  
  • 4212

                 

                                                                                                             

    Adoptée en mars 2021 par les deux Chambres du Parlement, la réforme des textes régissant le processus électoral marque un tournant dans la modernisation et la moralisation de la vie politique au Maroc. Dans les faits, comment cette réforme va-t-elle changer la donne électorale et rétablir la confiance des citoyens ? 15 liens pour tout comprendre.

     

    La réforme enclenchée dans la foulée de l’appel pressant lancé par Sa Majesté le Roi, , le 28 juillet 2018  entend favoriser un renouveau de l’action politique et des élites. La réforme est donc une réponse aux enjeux de l’implication des jeunes  en politique, de la représentativité des femmes aux organes élus et de l’adaptation du mode de scrutin, au service du pluralisme politique et de l’égalité des chances. 

    Faire une sélection des 5-10 photos clés du Dossier.

                                                                                            

     

    Le ministre de l’intérieur présente les projets de lois organiques relatives au système électoral devant la commission de l’intérieur à la chambre des représentants

    Le présent Dossier Expert permettra de cerner la portée des nouveautés de l’arsenal juridique encadrant le processus électoral, approuvé d’abord en Conseil des ministres  en février 2021, puis en conseil de gouvernement le même mois.

    Les principales réformes portent sur le quotient électoral, les listes régionales des femmes, l'interdiction du cumul de mandats électoraux et la suppression de la liste nationale des jeunes. Les dix décrets d’application des lois électorales  ont été entérinés par l’exécutif début juillet 2021.

    Voici le détail des principales réformes :

    • Promouvoir une présence équitable des femmes aux conseils élus est l’une des grandes priorités conformément aux principes d’égalité et de parité, consacrés dans le chapitre XXX de la loi fondamentale.

              https://bit.ly/3dXVJdn

    • Grande nouveauté, l’amendement du quotient électoral a suscité un vif débat public et a été rejeté par le Parti justice et développement, première formation au parlement. La révision a porté sur l’introduction d’un   nouveau mode de calcul basé sur le nombre des inscrits sur les listes électorales, au lieu des voix validées. Un amendement qui, de l’avis des observateurs, aura un impact jugé déterminant dans la répartition des sièges. Depuis, c’est la controverse. 

              Le nouveau quotient est censé ouvrir la voie à une plus grande participation citoyenne et à une meilleure représentation de la scène politique au Parlement. Un tournant dans le processus électoral.

    • Instaurer des listes régionales en lieu et place de la liste nationale réservée aux jeunes et aux femmes. La proposition de listes régionales des femmes en prévision des prochaines élections est perçue par le mouvement féministe comme un pas en avant vers la parité

    • Revendication d’un pan entier de la classe politique, l’interdiction du cumul des mandats électifs a été instaurée dans les lois organiques régissant le processus électoral et les deux Chambres du Parlement. Le 6 mars 2021 , la Chambre des représentants a en effet adopté trois textes encadrant l’opération électorale.

     

    La principale nouveauté à cet égard se rapporte  à l’incompatibilité entre le mandat de député et celui de président d’un conseil élu d’une collectivité de plus de 300.000 habitants. 

    Retrouvez, ci-dessous, des liens ressources pour approfondir votre lecture : 

     

    ----- Nous allons voir comment pprésenter ces liens d’une façon plus efficace…

    Élections 2021: la participation électorale cheval de bataille pour les partis

    https://bit.ly/3yG5Lb3

    https://bit.ly/3yF1lkH

    https://bit.ly/2VjVT8q

    https://bit.ly/36lYuRs

     

    Quotient électoral: un gage de démocratie participative et de mobilisation civique (politologue)

     https://bit.ly/3ww7wGf

    Chambre des conseillers : adoption de quatre projets de loi organiques régissant le processus électoral  / https://www.youtube.com/watch?v=esrbEC3VnOs

    Chambre des conseillers adopte un projet de loi relatif aux listes électorales générales/ https://www.youtube.com/watch?v=kj5w3d42dJc

    Présentation des projets de lois régissant les élections législatives devant la commission de l’intérieur à la chambre des représentants/ https://youtu.be/uDBNpYg_l54

    Les prochaines élections, un tournant dans la consolidation de l’édifice démocratique (parlementaires)/  https://bit.ly/3hO0OWP

    /fr/dossier/%C3%A9lections-l%C3%A9gislatives-2021-les-nouveaut%C3%A9s-cl%C3%A9s-2 Lundi, 23 août, 2021 - 11:52 Élections législatives 2021, les nouveautés clés-2-  
  • 4212
    /fr/dossiers/%C3%A9lections-l%C3%A9gislatives-marocaines-de-2021 Lundi, 23 août, 2021 - 11:24 Élections législatives marocaines de 2021  
  • 9444

                                                                                                             

    Adoptée en mars 2021 par les deux Chambres du Parlement, la réforme des textes régissant le processus électoral marque un tournant dans la modernisation et la moralisation de la vie politique au Maroc. Dans les faits, comment cette réforme va-t-elle changer la donne électorale et rétablir la confiance des citoyens ? 15 liens pour tout comprendre.

     

    La réforme enclenchée dans la foulée de l’appel pressant lancé par Sa Majesté le Roi, , le 28 juillet 2018  entend favoriser un renouveau de l’action politique et des élites. La réforme est donc une réponse aux enjeux de l’implication des jeunes  en politique, de la représentativité des femmes aux organes élus et de l’adaptation du mode de scrutin, au service du pluralisme politique et de l’égalité des chances. 

    Faire une sélection des 5-10 photos clés du Dossier.

                                                                                            

     

    Le ministre de l’intérieur présente les projets de lois organiques relatives au système électoral devant la commission de l’intérieur à la chambre des représentants

    Le présent Dossier Expert permettra de cerner la portée des nouveautés de l’arsenal juridique encadrant le processus électoral, approuvé d’abord en Conseil des ministres  en février 2021, puis en conseil de gouvernement le même mois.

    Les principales réformes portent sur le quotient électoral, les listes régionales des femmes, l'interdiction du cumul de mandats électoraux et la suppression de la liste nationale des jeunes. Les dix décrets d’application des lois électorales  ont été entérinés par l’exécutif début juillet 2021.

    Voici le détail des principales réformes :

    • Promouvoir une présence équitable des femmes aux conseils élus est l’une des grandes priorités conformément aux principes d’égalité et de parité, consacrés dans le chapitre XXX de la loi fondamentale.

              https://bit.ly/3dXVJdn

    • Grande nouveauté, l’amendement du quotient électoral a suscité un vif débat public et a été rejeté par le Parti justice et développement, première formation au parlement. La révision a porté sur l’introduction d’un   nouveau mode de calcul basé sur le nombre des inscrits sur les listes électorales, au lieu des voix validées. Un amendement qui, de l’avis des observateurs, aura un impact jugé déterminant dans la répartition des sièges. Depuis, c’est la controverse. 

              Le nouveau quotient est censé ouvrir la voie à une plus grande participation citoyenne et à une meilleure représentation de la scène politique au Parlement. Un tournant dans le processus électoral.

    • Instaurer des listes régionales en lieu et place de la liste nationale réservée aux jeunes et aux femmes. La proposition de listes régionales des femmes en prévision des prochaines élections est perçue par le mouvement féministe comme un pas en avant vers la parité

    • Revendication d’un pan entier de la classe politique, l’interdiction du cumul des mandats électifs a été instaurée dans les lois organiques régissant le processus électoral et les deux Chambres du Parlement. Le 6 mars 2021 , la Chambre des représentants a en effet adopté trois textes encadrant l’opération électorale.

     

    La principale nouveauté à cet égard se rapporte  à l’incompatibilité entre le mandat de député et celui de président d’un conseil élu d’une collectivité de plus de 300.000 habitants. 

    Retrouvez, ci-dessous, des liens ressources pour approfondir votre lecture : 

     

    ----- Nous allons voir comment pprésenter ces liens d’une façon plus efficace…

    Élections 2021: la participation électorale cheval de bataille pour les partis

    https://bit.ly/3yG5Lb3

    https://bit.ly/3yF1lkH

    https://bit.ly/2VjVT8q

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    Quotient électoral: un gage de démocratie participative et de mobilisation civique (politologue)

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    Chambre des conseillers : adoption de quatre projets de loi organiques régissant le processus électoral  / https://www.youtube.com/watch?v=esrbEC3VnOs

    Chambre des conseillers adopte un projet de loi relatif aux listes électorales générales/ https://www.youtube.com/watch?v=kj5w3d42dJc

    Présentation des projets de lois régissant les élections législatives devant la commission de l’intérieur à la chambre des représentants/ https://youtu.be/uDBNpYg_l54

    Les prochaines élections, un tournant dans la consolidation de l’édifice démocratique (parlementaires)/  https://bit.ly/3hO0OWP

    /fr/dossier/%C3%A9lections-l%C3%A9gislatives-2021-les-nouveaut%C3%A9s-cl%C3%A9s Mercredi, 11 août, 2021 - 15:40 Élections législatives 2021, les nouveautés clés  
  • 9444

    rocedente igitur mox tempore cum adventicium nihil inveniretur, relicta ora maritima in Lycaoniam adnexam Isauriae se contulerunt ibique densis intersaepientes itinera praetenturis provincialium et viatorum opibus pascebantur.

    Isdem diebus Apollinaris Domitiani gener, paulo ante agens palatii Caesaris curam, ad Mesopotamiam missus a socero per militares numeros immodice scrutabatur, an quaedam altiora meditantis iam Galli secreta susceperint scripta, qui conpertis Antiochiae gestis per minorem Armeniam lapsus Constantinopolim petit exindeque per protectores retractus artissime tenebatur.

    75 candidats de moins de 35 ans

    Mox dicta finierat, multitudo omnis ad, quae imperator voluit, promptior laudato consilio consensit in pacem ea ratione maxime percita, quod norat expeditionibus crebris fortunam eius in malis tantum civilibus vigilasse, cum autem bella moverentur externa, accidisse plerumque luctuosa, icto post haec foedere gentium ritu perfectaque sollemnitate imperator Mediolanum ad hiberna discessit.

     

     

    • Eo adducta re per Isauriam, rege Persarum bellis finitimis inligato repellenteque a conlimitiis suis ferocissimas gentes, quae mente quadam.
    • Versabili hostiliter eum saepe incessunt et in nos arma moventem aliquotiens iuvant, Nohodares quidam nomine e numero optimatum.
    • Incursare Mesopotamiam quotiens copia dederit ordinatus, explorabat nostra sollicite, si repperisset usquam locum vi subita perrupturus.

     

    Eo adducta re per Isauriam, rege Persarum bellis finitimis inligato repellenteque a conlimitiis suis ferocissimas gentes, quae mente quadam versabili hostiliter eum saepe incessunt et in nos arma moventem aliquotiens iuvant, Nohodares quidam nomine e numero optimatum, incursare Mesopotamiam quotiens copia dederit ordinatus, explorabat nostra sollicite, si repperisset usquam locum vi subita perrupturus.

     

     

    80% des candidats les plus jeunes sont membres du Parti…

    Eodem tempore etiam Hymetii praeclarae indolis viri negotium est actitatum, cuius hunc novimus esse textum. cum Africam pro consule regeret Carthaginiensibus victus inopia iam lassatis, ex horreis Romano populo destinatis frumentum dedit, pauloque postea cum provenisset segetum copia, integre sine ulla restituit mora.

    Hacque adfabilitate confisus cum eadem postridie feceris, ut incognitus haerebis et repentinus, hortatore illo hesterno clientes numerando, qui sis vel unde venias diutius ambigente agnitus vero tandem et adscitus in amicitiam si te salutandi adsiduitati dederis triennio indiscretus et per tot dierum defueris tempus, reverteris ad paria perferenda, nec ubi esses interrogatus et quo tandem miser discesseris, aetatem omnem frustra in stipite conteres summittendo.

     

    20 candidats viennent de changer de Parti

    Apud has gentes, quarum exordiens initium ab Assyriis ad Nili cataractas porrigitur et confinia Blemmyarum, omnes pari sorte sunt bellatores seminudi coloratis sagulis pube tenus amicti,

     

     

     

    equorum adiumento pernicium graciliumque camelorum per diversa se raptantes, in tranquillis vel turbidis rebus: nec eorum quisquam aliquando stivam adprehendit vel arborem colit aut arva subigendo quaeritat victum, sed errant semper per spatia longe lateque distenta

     

     

    sine lare sine sedibus fixis aut legibus: nec idem perferunt diutius

    caelum aut tractus unius soli illis umquam placet.

    Député Xoxox xoxoxo xoxoxox

    • Eo adducta re per Isauriam, rege Persarum bellis finitimis inligato repellenteque a conlimitiis suis ferocissimas gentes, quae mente quadam.
    • Versabili hostiliter eum saepe incessunt et in nos arma moventem aliquotiens iuvant, Nohodares quidam nomine e numero optimatum.
    • Incursare Mesopotamiam quotiens copia dederit ordinatus, explorabat nostra sollicite, si repperisset usquam locum vi subita perrupturus.
    /fr/dossier/d%C3%A9couvrez-les-profils-des-canditat%C2%B7e%C2%B7s-des-prochaines-%C3%A9lections-l%C3%A9gislatives-au-royaume-du Lundi, 17 mai, 2021 - 11:21 Découvrez les profils des canditat·e·s des prochaines élections législatives au Royaume du Maroc prévues en septembre 2021 (prototype)  
  • Politique
    MAP
    47

    Intervenant lors d’une réunion de coordination avec les responsables et cadres de l’Académie régionale d’éducation et de formation (AREF) de l’Oriental et de ses directions provinciales, axée sur le suivi des chantiers lancés au niveau régional et provincial, M. Amzazi a appelé à l’activation du «projet de l’établissement» en tant que mécanisme essentiel pour atteindre les objectifs de la réforme dans les établissements scolaires.

    Le ministre a appelé l’ensemble des partenaires à s’unir autour de l’école marocaine, soulignant aussi l’importance de promouvoir l’enseignement primaire, qui constitue le socle de la réforme, ainsi que de créer un environnement éducatif intégrant au sein de l’ensemble des établissements scolaires, indique un communiqué de l’AREF.

    /fr/actualites/politique/m-amzazi-souligne-la-n%C3%A9cessit%C3%A9-dacc%C3%A9l%C3%A9rer-la-mise-en-%C5%93uvre-des-projets-de-la Lundi, 15 mars, 2021 - 12:05 M. Amzazi souligne la nécessité d'accélérer la mise en œuvre des projets de la loi-cadre 51.17  
  • Sport
    10486

    Cette édition se distingue par la participation d'une sélection de champions mondiaux et olympiques, ainsi que par la présence de coureurs marocains expérimentés, avec à leur tête, Soufiane El Bakkali (3.000m steeple) et Abdalaati Iguider qui, pour la première fois, prendra part à l'épreuve du 5.000m, a précisé M. Rhazlane lors d'une conférence de presse consacrée à cette 12ème édition organisée sous le Haut Patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI. 

    /fr/actualites/sport/meeting-international-mohammed-vi-dathl%C3%A9tisme-la-12%C3%A8me-%C3%A9dition-constituera-un Jeudi, 9 mai, 2019 - 23:32 Meeting international Mohammed VI d'athlétisme: La 12ème édition constituera un événement exceptionnel  
  • Politique
    10486

    S’exprimant lors d’une cérémonie d’Iftar organisé en sa résidence à l'occasion de l'intronisation de SM l'Empereur Naruhito, le diplomate a souligné que la visite officielle en 1991 au Maroc de Sa Majesté impériale et celle de SM le Roi Mohammed VI en 2005 au Japon sont des événements marquants dans l’histoire des relations bilatérales. En plus, SAR la Princesse Lalla Hasnaa a été reçue en audience en novembre dernier par le Prince héritier Naruhito à Tokyo, a-t-il ajouté.

    En outre, l'ambassadeur a rappelé que la semaine dernière, SM l’Empereur Akihito a abdiqué officiellement en faveur de son fils ainé, Son Altesse impériale le Prince héritier Naruhito.

    Pour célébrer cet heureux évènement, plusieurs cérémonies d’intronisation sont prévues au Palais impérial de Tokyo tout au long de l’année, y compris "Sokuirei Seiden no gi", la plus grande cérémonie du 22 octobre qui accueillera les chefs d’État venant de tous les pays du monde, a-t-il poursuivi.

    Par ailleurs, M. Hanatani a indiqué que cette cérémonie d'Iftar illustre à bien des égards l'intérêt porté aux pratiques religieuses de la société marocaine ainsi que l'estime envers les musulmans du monde entier.

    Dans ce contexte, le diplomate a souligné que l’Islam est une religion qui enseigne la paix, la fraternité et la spiritualité, mettant en avant la stabilité politique et sociale qui prévaut dans le Royaume, un pays qui, selon lui, peut se prévaloir de la pratique d'un Islam modéré et ouvert.

    Ce Iftar a été marqué notamment par la présence du consul honoraire du Japon au Maroc, Larbi Belarbi, des anciens ambassadeurs du Royaume au Japon, Samir Arrour et Mohamed Tangi, du directeur des Archives du Maroc, Jamaa Baida, ainsi que des représentants du ministère des Affaires étrangères et de la coopération internationale, et nombre d'ambassadeurs et représentants du corps diplomatique accrédité à Rabat.

    /fr/actualites/politique/lambassadeur-japonais-se-f%C3%A9licite-des-relations-%C3%A9troites-avec-le-maroc Jeudi, 9 mai, 2019 - 23:30 L'ambassadeur japonais se félicite des "relations étroites" avec le Maroc  
  • Social
    10486

     

    Dans un exposé devant le conseil de gouvernement, M. Talbi El Alami, a précisé que cette politique vise également à placer les jeunes en tant que composante et acteur essentiels du nouveau modèle de développement du Royaume, par une mise à profit optimale de leurs potentiels et leurs capacités, de manière à assurer leur contribution agissante et positive à l'édification de l'avenir, a rapporté le porte-parole du gouvernement, Mustapha El Khalfi, dans un point de presse à l'issue du Conseil.

    /fr/actualites/social/la-politique-nationale-int%C3%A9gr%C3%A9e-de-la-jeunesse-veut-am%C3%A9liorer-lint%C3%A9gration Jeudi, 9 mai, 2019 - 22:29 La politique nationale intégrée de la jeunesse veut améliorer l'intégration sociétale des jeunes (ministre)  
Dimanche 29 janvier 2023 | 13:34

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Le Parlement

La Chambre des Représentants et La Chambre des Conseillers

Le Parlement est composé de deux Chambres, la Chambre des Représentants et la Chambre des Conseillers. Leurs membres tiennent leur mandat de la Nation. Leur droit de vote est personnel et ne peut être délégué. L'Opposition est une composante essentielle des deux Chambres. Elle participe aux fonctions de législation et de contrôle telles que prévues, notamment dans le présent titre.

Tout membre de l'une des deux Chambres qui renonce à son appartenance politique au nom de laquelle il s'est porté candidat aux élections ou le groupe ou groupement parlementaire auquel il appartient, est déchu de son mandat.

La Cour Constitutionnelle, saisie par le président de la Chambre concernée, déclare la vacance du siège et ce, conformément aux dispositions du règlement intérieur de la Chambre concernée, qui fixe également les délais et la procédure de saisine de la Cour Constitutionnelle.

Les membres de la Chambre des Représentants sont élus pour cinq ans au suffrage universel direct. La législature prend fin à l'ouverture de la session d'octobre de la cinquième année qui suit l'élection de la Chambre.

Le nombre des représentants, le régime électoral, les principes du découpage électoral, les conditions d'éligibilité, le régime des incompatibilités, les règles de limitation du cumul de mandats et l'organisation du contentieux électoral, sont fixés par une loi organique.

Le Président et les membres du Bureau de la Chambre des Représentants, ainsi que les présidents des Commissions permanentes et leurs bureaux, sont élus en début de législature, puis à la troisième année de celle-ci lors de la session d'avril et pour la période restant à courir de ladite législature.

L'élection des membres du Bureau a lieu à la représentation proportionnelle des groupes.

La Chambre des Conseillers comprend au minimum 90 membres et au maximum 120, élus au suffrage universel indirect pour six ans, selon la répartition suivante:.

        -Trois cinquièmes des membres représentant les collectivités territoriales. Cet effectif est réparti entre les régions du Royaume en proportion de leurs populations respectives et en observant l'équité entre les territoires. Le tiers réservé à la région est élu au niveau de chaque région par le Conseil régional parmi ses membres. Les deux tiers restants sont élus par un collège électoral constitué au niveau de la région par les membres des conseils communaux, provinciaux et préfectoraux,.

        - Deux cinquièmes des membres élus dans chaque région par des collèges électoraux composés d'élus des Chambres professionnelles et des organisations professionnelles des employeurs les plus représentatives, et de membres élus à l'échelon national par un collège électoral composé des représentants des salariés.

Le nombre des membres de la Chambre des Conseillers et leur régime électoral, le nombre de ceux à élire par chacun des collèges électoraux, la répartition des sièges par région, les conditions d'éligibilité et le régime des incompatibilités, les règles de limitation du cumul de mandats, ainsi que l'organisation du contentieux électoral, sont fixés par une loi organique. Le Président de la Chambre des Conseillers et les membres du Bureau, ainsi que les présidents des Commissions permanentes et leurs bureaux, sont élus en début de législature, puis au terme de la moitié de la législature et pour la période restant à courir de ladite législature.

L'élection des membres du Bureau a lieu à la représentation proportionnelle des groupes.

Aucun membre du Parlement ne peut être poursuivi ou recherché, arrêté, détenu ou jugé à l'occasion d'une opinion ou d'un vote émis par lui dans l'exercice de ses fonctions, hormis le cas où l'opinion exprimée met en cause la forme monarchique de l'Etat, la religion musulmane ou constitue une atteinte au respect dû au Roi.

Le Parlement siège pendant deux sessions par an. Le Roi préside l'ouverture de la première session qui commence le deuxième vendredi d'octobre.

La seconde session s'ouvre le deuxième vendredi d'avril.

Lorsque le Parlement a siégé quatre mois au moins, au cours de chaque session, la clôture peut être prononcée par décret.

Le Parlement peut être réuni en session extraordinaire, soit par décret, soit à la demande du tiers des membres de la Chambre des Représentants ou de la majorité de ceux de la Chambre des Conseillers. Les sessions extraordinaires du Parlement se tiennent sur la base d'un ordre du jour déterminé. Lorsque ce dernier est épuisé, la session est close par décret.

Les ministres ont accès à chaque Chambre et à leurs commissions. Ils peuvent se faire assister de commissaires désignés par eux.

Outre les Commissions permanentes mentionnées à l'alinéa précédent, peuvent être créées à l'initiative du Roi ou à la demande du tiers des membres de la Chambre des Représentants, ou du tiers des membres de la Chambre des Conseillers, au sein de chacune des deux Chambres, des commissions d'enquête formées pour recueillir les éléments d'information sur des faits déterminés ou sur la gestion des services, entreprises et établissements publics, et soumettre leurs conclusions à la Chambre concernée.

Il ne peut être créé de commission d'enquête lorsque les faits ont donné lieu à des poursuites judiciaires et aussi longtemps que ces poursuites sont en cours. Si une commission a déjà été créée, sa mission prend fin dès l'ouverture d'une information judiciaire relative aux faits qui ont motivé sa création.

Les commissions d'enquête ont un caractère temporaire. Leur mission prend fin par le dépôt de leur rapport auprès du Bureau de la Chambre concernée, et, le cas échéant, par la saisine de la justice par le Président de ladite Chambre. Une séance publique est réservée par la Chambre concernée à la discussion des rapports des commissions d'enquête.

Une loi organique fixe les modalités de fonctionnement de ces commissions.

Les séances des Chambres du Parlement sont publiques. Le compte rendu intégral des débats est publié au bulletin officiel du Parlement.

Chaque Chambre peut siéger en comité secret, à la demande du Chef du Gouvernement ou du tiers de ses membres. Les réunions des Commissions du Parlement sont secrètes.

Les règlements intérieurs des deux Chambres du Parlement fixent les cas et les règles permettant la tenue par ces Commissions de séances publiques.

Le Parlement tient des réunions communes de ses deux Chambres, en particulier dans les cas suivants :.

        -L'ouverture par le Roi de la session parlementaire, le deuxième vendredi du mois d'octobre, et l'adresse des messages Royaux destinés au Parlement,.

        -L'adoption de la révision de la Constitution conformément aux dispositions de l'article 174,.

        -Les déclarations du Chef du Gouvernement ,.

        - La présentation du projet de loi de finances annuel ,.

        -Les discours des Chefs d'Etat et de Gouvernement étrangers.


Le Chef du Gouvernement peut également demander au Président de la Chambre des Représentants et au Président de la Chambre des Conseillers de tenir des réunions communes des deux Chambres, pour la présentation d'informations portant sur des affaires revêtant un caractère national important.

Les réunions communes se tiennent sous la présidence du Président de la Chambre des Représentants. Les règlements intérieurs des deux Chambres déterminent les modalités et les règles de la tenue de ces réunions, Outre les séances communes, les Commissions permanentes du Parlement peuvent tenir des réunions communes pour écouter des informations portant sur des affaires revêtant un caractère national important et ce, conformément aux règles fixées par les règlements intérieurs des deux Chambres.

Chaque Chambre établit et vote son règlement intérieur. Toutefois, il ne pourra être mis en application qu'après avoir été déclaré par la Cour Constitutionnelle conforme aux dispositions de la présente Constitution.

Les deux Chambres du Parlement sont tenues, lors de l'élaboration de leurs règlements intérieurs respectifs, de prendre en considération les impératifs de leur harmonisation et leur complémentarité, de manière à garantir l'efficience du travail parlementaire.

Le règlement intérieur fixe notamment :.

        -les règles d'appartenance, de composition et de fonctionnement concernant les groupes et groupements parlementaires et les droits spécifiques reconnus aux groupes d'opposition,.

        -les obligations de participation effective des membres aux travaux des commissions et des séances plénières, y compris les sanctions applicables aux absences ,.

        -le nombre, l'objet et l'organisation des Commissions permanentes, en réservant la présidence d'une ou deux de ces commissions à l'Opposition, sous réserve des dispositions de l'article 10 de la présente Constitution.

 

DES POUVOIRS DU PARLEMENT

Le Parlement exerce le pouvoir législatif. Il vote les lois, contrôle l'action du gouvernement et évalue les politiques publiques.

Une loi d'habilitation peut autoriser le gouvernement, pendant un délai limité et en vue d'un objectif déterminé, à prendre par décret des mesures qui sont normalement du domaine de la loi.

Les décrets entrent en vigueur dès leur publication, mais ils doivent être soumis, au terme du délai fixé par la loi d'habilitation, à la ratification du Parlement.

La loi d'habilitation devient caduque en cas de dissolution des deux Chambres du Parlement ou de l'une d'entre elles.

Sont du domaine de la loi, outre les matières qui lui sont expressément dévolues par d'autres articles de la Constitution:

        -les libertés et droits fondamentaux prévus dans le préambule et dans d'autres articles de la présente Constitution

        -le statut de la famille et l'état civil ,.

        -les principes et règles du système de santé ,.

        -le régime des médias audio-visuels et de la presse sous toutes ses formes,.

        -l'amnistie ,.

        -la nationalité et la condition des étrangers,.

        -la détermination des infractions et des peines qui leur sont applicables ,.

        -l'organisation judiciaire et la création de nouvelles catégories de juridictions ,.

        -la procédure civile et la procédure pénale,.

        -le régime pénitentiaire,.

        -le statut général de la fonction publique,.

        -les garanties fondamentales accordées aux fonctionnaires civils et militaires ,.

        -le statut des services et forces de maintien de l'ordre,.

        -le régime des collectivités territoriales dont les principes de délimitation de leur ressort territorial,.

        -Le régime électoral des collectivités territoriales, dont les principes du découpage des circonscriptions électorales,.

        -le régime fiscal et l'assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impôts,.

        -le régime juridique de l'émission de la monnaie et le statut de la banque centrale,.

        -le régime des douanes,.

        -le régime des obligations civiles et commerciales, le droit des sociétés et des coopératives,.

        -les droits réels et les régimes des propriétés immobilières publique,

        privée et collective,.

        -le régime des transports,.

        -Les relations de travail, la sécurité sociale, les accidents de travail et les maladies professionnelles,.

        -le régime des banques, des sociétés d'assurances et des mutuelles ,.

        -le régime des technologies de l'information et de la communication,.

        - l'urbanisme et l'aménagement du territoire,.

        -les règles relatives à la gestion de l'environnement, à la protection des ressources naturelles et au développement durable,.

        -le régime des eaux et forêts et de la pêche,.

        -la détermination des orientations et de l'organisation générale de l'enseignement, de la recherche scientifique et de la formation professionnelle,.

        -la création des établissements publics et de toute autre personne morale de droit public,.

        -la nationalisation d'entreprises et le régime des privatisations.


Outre les matières visées à l'alinéa précédent, le Parlement est habilité à voter des lois-cadres concernant les objectifs fondamentaux de l'activité économique, sociale, environnementale et culturelle de l'Etat.

Les matières autres que celles qui sont du domaine de la loi appartiennent au domaine réglementaire.

Les textes pris en forme législative peuvent être modifiés par décret, après avis conforme de la Cour Constitutionnelle, lorsqu'ils seront intervenus dans un domaine dévolu à l'exercice du pouvoir réglementaire.

L'état de siège peut être déclaré, par dahir contresigné par le Chef du Gouvernement, pour une durée de trente jours. Ce délai ne peut être prorogé que par la loi.

Le Parlement vote la loi de finances, déposée par priorité devant la Chambre des Représentants, dans les conditions prévues par une loi organique. Celle-ci détermine la nature des informations, documents et données nécessaires pour enrichir les débats parlementaires sur le projet de loi de finances.

Les dépenses d'investissement nécessaires à la réalisation des plans de développement stratégiques ou des programmes pluriannuels, ne sont votées qu'une seule fois, lors de l'approbation de ces derniers par le Parlement et sont reconduites automatiquement pendant leur durée.

Seul le gouvernement est habilité à déposer des projets de loi tendant à modifier le programme ainsi adopté.

Si, à la fin de l'année budgétaire, la loi de finances n'est pas votée ou n'est pas promulguée en raison de sa soumission à la Cour Constitutionnelle en application de l'article 132 de la présente Constitution, le gouvernement ouvre, par décret, les crédits nécessaires à la marche des services publics et à l'exercice de leur mission, en fonction des propositions budgétaires soumises à approbation.

Dans ce cas, les recettes continuent à être perçues conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur les concernant à l'exception, toutefois, des recettes dont la suppression est proposée dans le projet de loi de finances. Quant à celles pour lesquelles ledit projet prévoit une diminution de taux, elles seront perçues au nouveau taux proposé.

Le gouvernement soumet annuellement au Parlement une loi de règlement de la loi de finances portant sur l'exercice précédent. Cette loi inclut le bilan des budgets d'investissement dont la durée est arrivée à échéance.

Le parlement et le gouvernement veillent à la préservation de l'équilibre des finances de l'Etat. Le gouvernement peut opposer, de manière motivée, l'irrecevabilité à toute proposition ou amendement formulés par les membres du Parlement lorsque leur adoption aurait pour conséquence, par rapport à la loi de finances, soit une diminution des ressources publiques, soit la création ou l'aggravation des charges publiques.

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